Le médico-social autrement
Termes et conditions
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) définissent les modalités d'utilisation des services proposés par L'escale Éducative sur son site web et dans ses locaux.
1. Objet
Les présentes CGU visent à régir les relations entre le Cabinet et les utilisateurs de ses services, incluant les familles et tuteurs légaux des bénéficiaires, ainsi que les visiteurs du site.
2. Accès aux Services
L'accès au site et aux services est destiné aux usagers et à leurs représentants légaux dans le respect de la confidentialité des données personnelles. Le Cabinet se réserve le droit de suspendre ou de refuser l'accès à toute personne ne respectant pas les termes et conditions d'utilisation.
3. Responsabilités
Le Cabinet s'engage à fournir un accompagnement éducatif de qualité, dans le respect des besoins individuels de chaque bénéficiaire. Cependant, le Cabinet ne saurait être tenu pour responsable des interruptions temporaires des services, ni des dommages indirects découlant de leur utilisation.